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L’historique du conseil de bassin s’applique à la période comprise entre le moment
où l’objectif de créer une telle association a été fixé, soit en avril 2001 et l’instant
où celle-ci a été officiellement fondée, soit en décembre 2003. La meilleure façon
de décrire les évènements de cette étape est de présenter ci-après le texte sur l’origine du conseil de bassin remis et expliqué aux citoyens et citoyennes lors de l’assemblée
générale de fondation du 3 décembre 2003.

Origine du Conseil de bassin de la rivière du Cap Rouge

• Mars 1994 – L'Union québécoise pour la conservation de la nature (UQCN)
  publie le « Plan de restauration et de mise en valeur de la rivière
  du Cap Rouge ». Ce rapport est descriptif d'un projet global de conservation,
  de restauration et de mise en valeur des milieux riverains et aquatiques
  de la rivière du Cap Rouge et de ses habitats fauniques. La Ville
  de Cap-Rouge est un partenaire financier de l'UQCN pour l'élaboration
  de ce plan.



• Avril 2001 – La Ville de Cap-Rouge actualise le plan de mars 1994
  pour la portion de la rivière sur son territoire. Le rapport portant
  sur la « Restauration écologique de la rivière du Cap Rouge – Étude
  sur l'érosion des rives et évaluation des perspectives d'aménagements »,
  permet de décider des interventions de restauration et de mise en valeur
  de berges à réaliser prioritairement.



• Avril 2001 – La concertation entre la Ville de Cap-Rouge et l'UQCN favorise
  l'intégration de ces interventions dans une approche plus globale parrainée
  par l'UQCN, à savoir le « Projet de restauration écologique du bassin versant
  de la rivière du Cap Rouge », qui vise notamment trois résultats :
  • La réalisation des interventions décidées par la Ville de Cap-Rouge;
  • La réalisation d'une étude complémentaire du bassin versant
    de la rivière du Cap Rouge qui servira à l'élaboration du plan (schéma) directeur de l'eau de ce territoire;
  • La formation d'un comité de bassin, qui implique les représentants
    des usagers de l'eau et des intervenants sur cette ressource
    dans l'identification des problèmes et la planification des interventions.



• Avril 2001 – L'UQCN soumet ce projet au Fonds d'action québécois
  pour le développement durable (FAQDD) afin qu'il soit soutenu financièrement.



• Septembre 2001 – Le FAQDD accepte de soutenir ce projet à l'exception
  des frais estimés pour la mise sur pied du comité de bassin. Seuls quelques
  mille dollars sont accordés pour la production d'un dépliant descriptif du milieu
  et de la démarche.



• Octobre 2001 – L'UQCN crée le comité de bassin, qui est devenu le Conseil
  de bassin qui sera formellement mis sur pied, ce soir. Le choix
  des administrateurs provisoires s'effectue avec le souci d'avoir
  des représentants des secteurs communautaire, économique et municipal.
  Ces personnes vous ont été présentées, il y a quelques instants.



• Novembre 2002 – Le gouvernement du Québec adopte la Politique nationale
  de l'eau. Celle-ci confirme l'approche de gestion intégrée de l'eau par bassin
  versant et la place des organismes de bassin dans l'application
  de cette approche.



• Juillet 2003 – L'inspecteur général des institutions financières accepte
  la requête des administrateurs provisoires de constituer le Conseil de bassin
  en personne morale, en vertu de la partie III de la Loi sur les compagnies.
  Il délivre les lettres patentes le 9 juillet 2003.



• Novembre 2001 à novembre 2003 – La Ville de Cap-Rouge d'abord, la Ville
  de Québec ensuite et l'UQCN réalisent le projet convenu en avril 2001.



• Septembre 2003 – La Ville de Québec termine les interventions planifiées
  par la Ville de Cap-Rouge.



• Novembre 2003 – L'UQCN dépose le rapport portant sur la « Restauration
  écologique du bassin versant de la rivière du Cap Rouge – Étude du bassin
  versant » et le dépliant du Conseil de bassin de la rivière du Cap Rouge
  dont vous avez reçu une copie.



• Novembre 2003 – Les 11 administrateurs provisoires du Conseil de bassin,
  sous le parrainage de l'UQCN, terminent leurs travaux et convoquent
  les usagers de l'eau du bassin versant à l'assemblée générale de fondation
  de ce soir.

Sous le parrainage de l'UQCN, ce dernier résultat a été rendu possible grâce à la contribution de son personnel et des administrateurs provisoires.

• Recherches, analyses, rédactions, communications
• Séances informelles de travail
• Quatre séances formelles du conseil d'administration provisoire.