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Accueil  /  Organisation  /  Règlements généraux

Les règlements généraux décrivent les principales modalités d'organisation
et de fonctionnement du CBRCR (l'Association).

Ils ont été élaborés et adoptés par les administrateurs provisoires
dans le respect du cadre de référence de la politique nationale de l'eau.

Approuvés par l'assemblée générale de fondation le 3 décembre 2003,
ils ont été modifiés par l'assemblée générale annuelle les 10 mars 2005,
14 mars 2006 et 26 mars 2009.

Consultez les règlements généraux >>>

 

La rivière du Cap Rouge